Coronavirus (COVID-19) : des autotests en grande surface !
Face à la propagation du coronavirus, le gouvernement a décidé d’autoriser la vente d’autotests dans d’autres magasins que les seules pharmacies. Selon quelles conditions ?
Coronavirus (COVID-19) : ce qui change pour les collectivités d’Outre-mer
Pour faire face à l’épidémie et limiter la propagation du virus dans certains territoires d’Outre-mer, le gouvernement vient d’adopter certaines mesures pour les collectivités d’Outre-mer, dont la mise en place de l’état d’urgence en Martinique et à La Réunion. Revue de détails…
Coronavirus (COVID-19) et établissements recevant du public : ce qui change depuis le 2 janvier 2022
Pour limiter la propagation du coronavirus, de nouvelles restrictions d’accès aux établissements publics ont été prises… Lesquelles ?
Coronavirus (COVID-19) : le point sur les dispositifs ad hoc au 1er janvier 2022
Au vu de la reprise épidémique, le gouvernement a une nouvelle fois décidé d’aménager le dispositif d’aides ad hoc venant au soutien de la trésorerie de certaines TPE et PME. Quelles sont les principales nouveautés à ce sujet ?
Coronavirus (COVID-19) : du nouveau pour les transports au 2 janvier 2022
Face à la progression de l’épidémie de coronavirus, de nouvelles mesures viennent d’être prises pour limiter sa propagation dans les transports. Que faut-il retenir ?
Taux de l’intérêt légal – Année 2022
Taux de l’intérêt légal applicables au cours du 2nd semestre 2022 Pour les créances des…
Tarifs des taxis 2022
A – Montant des tarifs Tarifs pour l’année 2022 Montants Variation du tarif de la…
Tarifs des taxis 2022
A – Montant des tarifs Tarifs pour l’année 2022 Montants Variation du tarif de la…
Taux de l’intérêt légal – Année 2022
Taux de l’intérêt légal applicables au cours du 1er semestre 2022 Pour les créances des…
Dépôt des comptes sociaux
Date limite de dépôt des comptes sociaux d’une société commerciale au titre de l’exercice clos le 31 mai 2023 (sauf si le dépôt est effectué par voie électronique)
Date limite de dépôt par voie électronique des comptes sociaux d’une société commerciale au titre de l’exercice clos le 30 avril 2023
