Tableau des cotisations sociales dues par les artisans – Année 2021
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021…
Tableau des cotisations sociales dues par les industriels – Année 2021
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021…
Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes – Année 2021
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021…
Tableau des cotisations sociales dues par les travailleurs indépendants non-agricoles d’Outre-mer – Année 2021
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021…
Barème de la taxe générale sur les activités polluantes – Année 2021
Barème de la composante de la TGAP portant sur les émissions polluantes Barème en euros…
Tableau des cotisations sociales dues par les micro-entrepreneurs – Année 2021
1/ Un régime simplifié Le régime micro-social se caractérise par sa relative simplicité puisqu’il sera…
Tableau des cotisations sociales dues par les chirurgiens-dentistes – Année 2021
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021…
Droit d’accises sur les alcools et les boissons alcooliques – Tarifs 2021
Droit de consommation sur les produits intermédiaires à compter du 1er janvier 2021 Les produits…
Tableau des cotisations sociales dues par les artistes-auteurs – Année 2021
1/ Assiette et taux des cotisations Tableau récapitulatif des cotisations sociales au 1er janvier 2021…
Tarifs de la taxe sur les véhicules de sociétés – Année 2021
Le calcul de la taxe est égal à la somme de deux composantes : la…
