L\u2019objectif vis\u00e9 ici est de restreindre le champ d\u2019application du r\u00e9sultat exceptionnel, lequel d\u00e9pend d\u00e9sormais du contexte sp\u00e9cifique de l\u2019entreprise. Chaque entreprise doit d\u00e8s lors \u00e9valuer les op\u00e9rations et juger si elles sont ou non reli\u00e9es \u00e0 son activit\u00e9 normale et courante, tout en prenant en compte ses caract\u00e9ristiques et les circonstances qui lui sont propres.<\/p>\n
Partant de l\u00e0, un m\u00eame \u00e9v\u00e9nement pourra \u00eatre qualifi\u00e9 d\u2019exceptionnel par une entreprise et de courant pour une autre.<\/p>\n
Produits et charges directement li\u00e9s \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement majeur et inhabituel<\/h2>\n
Un produit ou une charge majeur ne suffit plus, \u00e0 lui seul, \u00e0 justifier son classement en r\u00e9sultat exceptionnel. Il doit \u00eatre, de surcro\u00eet, \u00ab inhabituel \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019il ne doit pas \u00eatre li\u00e9 \u00e0 l\u2019exploitation normale et courante de l\u2019entreprise.<\/p>\n
Par exemple, est pr\u00e9sum\u00e9 inhabituel un \u00e9v\u00e9nement qui ne s’est pas produit au cours des derniers exercices comptables et pour lequel il existe de fortes probabilit\u00e9s qu\u2019il ne se reproduise pas au cours des prochains exercices comptables.<\/p>\n
Arbre de d\u00e9cision <\/h2>\n\n- \u00c9tape 1 – Il convient tout d\u2019abord de se demander : Y a-t-il un \u00e9v\u00e9nement majeur et inhabituel ? Si la r\u00e9ponse est n\u00e9gative, les produits ou charges concern\u00e9s sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat courant (exploitation ou financier). Si la r\u00e9ponse est positive, il faut passer \u00e0 l\u2019\u00e9tape suivante.<\/li>\n
- \u00c9tape 2 – Il faut ensuite examiner la question suivante : Y a-t-il des produits et des charges directement li\u00e9s \u00e0 cet \u00e9v\u00e9nement ? En l\u2019absence de lien direct, la comptabilisation s\u2019effectue en r\u00e9sultat courant. En pr\u00e9sence d\u2019un lien direct, il convient de poursuivre l\u2019analyse.<\/li>\n
- \u00c9tape 3 – Il convient alors de se demander : S\u2019agit-il de produits et charges suppl\u00e9mentaires qui n\u2019auraient pas \u00e9t\u00e9 constat\u00e9s en l\u2019absence de cet \u00e9v\u00e9nement ? Si tel n\u2019est pas le cas, ils sont comptabilis\u00e9s en r\u00e9sultat courant.<\/li>\n
- \u00c9tape 4 – Lorsque les r\u00e9ponses pr\u00e9c\u00e9dentes sont positives, les produits et charges concern\u00e9s font l\u2019objet d\u2019une comptabilisation en r\u00e9sultat exceptionnel.<\/li>\n<\/ul>\n
Exemples<\/h2>\nAbandon d\u2019une activit\u00e9 (fermeture d\u2019un site ou d\u2019une branche d\u2019activit\u00e9)<\/h3>\n
Lorsqu\u2019une entreprise d\u00e9cide de mettre fin \u00e0 une ligne d\u2019activit\u00e9, par exemple en fermant une usine ou en c\u00e9dant une branche compl\u00e8te d\u2019activit\u00e9, cette d\u00e9cision peut constituer un \u00e9v\u00e9nement majeur et inhabituel, selon son importance et son caract\u00e8re exceptionnel au regard du mod\u00e8le \u00e9conomique.<\/p>\n
Dans une telle hypoth\u00e8se, les co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 cette d\u00e9cision (indemnit\u00e9s vers\u00e9es dans le cadre d\u2019un plan de sauvegarde de l\u2019emploi, pertes sur cessions d\u2019actifs, d\u00e9pr\u00e9ciations d\u2019immobilisations, etc.) peuvent \u00eatre enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat exceptionnel, \u00e0 condition que l\u2019op\u00e9ration ne s\u2019inscrive pas dans la strat\u00e9gie habituelle de l\u2019entreprise.<\/p>\n
En revanche, si l\u2019entit\u00e9 a pour pratique r\u00e9guli\u00e8re d\u2019acheter, de restructurer puis de revendre des activit\u00e9s, ces op\u00e9rations rel\u00e8vent alors de sa gestion courante et doivent \u00eatre class\u00e9es en r\u00e9sultat d\u2019exploitation.<\/p>\n
Sinistre (exemple : inondation d\u2019un site)<\/h3>\n
Une soci\u00e9t\u00e9 implant\u00e9e dans une zone expos\u00e9e \u00e0 un risque naturel, telle qu\u2019une zone inondable, peut subir un sinistre important au cours d\u2019un exercice. M\u00eame si les montants en jeu sont significatifs, l\u2019\u00e9v\u00e9nement ne sera pas n\u00e9cessairement qualifi\u00e9 d\u2019inhabituel.<\/p>\n
En effet, lorsque le risque est identifi\u00e9, int\u00e9gr\u00e9 au mod\u00e8le \u00e9conomique et couvert par une assurance, sa survenance rel\u00e8ve de l\u2019al\u00e9a normal de l\u2019activit\u00e9. Dans ce cas, les charges support\u00e9es et les indemnit\u00e9s per\u00e7ues sont en principe comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat courant.<\/p>\n
Cession-bail d\u2019un actif immobilier<\/h3>\n
Une entreprise peut vendre un immeuble qu\u2019elle occupe, puis le reprendre imm\u00e9diatement en location afin d\u2019am\u00e9liorer sa tr\u00e9sorerie. Si cette op\u00e9ration s\u2019inscrit dans une politique habituelle de gestion financi\u00e8re (recours altern\u00e9 au cr\u00e9dit, au cr\u00e9dit-bail ou \u00e0 la cession-bail), elle ne pr\u00e9sente pas un caract\u00e8re inhabituel.<\/p>\n
D\u00e8s lors, sauf circonstance exceptionnelle ayant motiv\u00e9 la transaction, le r\u00e9sultat d\u00e9gag\u00e9 lors de la cession doit \u00eatre int\u00e9gr\u00e9 au r\u00e9sultat courant, m\u00eame si les montants sont \u00e9lev\u00e9s.<\/p>\n
Exemples<\/h2>\nAbandon d\u2019une activit\u00e9 (fermeture d\u2019un site ou d\u2019une branche d\u2019activit\u00e9)<\/h3>\n
Lorsqu\u2019une entreprise d\u00e9cide de mettre fin \u00e0 une ligne d\u2019activit\u00e9, par exemple en fermant une usine ou en c\u00e9dant une branche compl\u00e8te d\u2019activit\u00e9, cette d\u00e9cision peut constituer un \u00e9v\u00e9nement majeur et inhabituel, selon son importance et son caract\u00e8re exceptionnel au regard du mod\u00e8le \u00e9conomique.<\/p>\n
Dans une telle hypoth\u00e8se, les co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 cette d\u00e9cision (indemnit\u00e9s vers\u00e9es dans le cadre d\u2019un plan de sauvegarde de l\u2019emploi, pertes sur cessions d\u2019actifs, d\u00e9pr\u00e9ciations d\u2019immobilisations, etc.) peuvent \u00eatre enregistr\u00e9s en r\u00e9sultat exceptionnel, \u00e0 condition que l\u2019op\u00e9ration ne s\u2019inscrive pas dans la strat\u00e9gie habituelle de l\u2019entreprise.<\/p>\n
En revanche, si l\u2019entit\u00e9 a pour pratique r\u00e9guli\u00e8re d\u2019acheter, de restructurer puis de revendre des activit\u00e9s, ces op\u00e9rations rel\u00e8vent alors de sa gestion courante et doivent \u00eatre class\u00e9es en r\u00e9sultat d\u2019exploitation.<\/p>\n
Sinistre (exemple : inondation d\u2019un site)<\/h3>\n
Une soci\u00e9t\u00e9 implant\u00e9e dans une zone expos\u00e9e \u00e0 un risque naturel, telle qu\u2019une zone inondable, peut subir un sinistre important au cours d\u2019un exercice. M\u00eame si les montants en jeu sont significatifs, l\u2019\u00e9v\u00e9nement ne sera pas n\u00e9cessairement qualifi\u00e9 d\u2019inhabituel.<\/p>\n
En effet, lorsque le risque est identifi\u00e9, int\u00e9gr\u00e9 au mod\u00e8le \u00e9conomique et couvert par une assurance, sa survenance rel\u00e8ve de l\u2019al\u00e9a normal de l\u2019activit\u00e9. Dans ce cas, les charges support\u00e9es et les indemnit\u00e9s per\u00e7ues sont en principe comptabilis\u00e9es en r\u00e9sultat courant.<\/p>\n
Cession-bail d\u2019un actif immobilier<\/h3>\n
Une entreprise peut vendre un immeuble qu\u2019elle occupe, puis le reprendre imm\u00e9diatement en location afin d\u2019am\u00e9liorer sa tr\u00e9sorerie. Si cette op\u00e9ration s\u2019inscrit dans une politique habituelle de gestion financi\u00e8re (recours altern\u00e9 au cr\u00e9dit, au cr\u00e9dit-bail ou \u00e0 la cession-bail), elle ne pr\u00e9sente pas un caract\u00e8re inhabituel.<\/p>\n
D\u00e8s lors, sauf circonstance exceptionnelle ayant motiv\u00e9 la transaction, le r\u00e9sultat d\u00e9gag\u00e9 lors de la cession doit \u00eatre int\u00e9gr\u00e9 au r\u00e9sultat courant, m\u00eame si les montants sont \u00e9lev\u00e9s.<\/p>\n
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