{"id":95287,"date":"2024-10-23T19:29:28","date_gmt":"2024-10-23T17:29:28","guid":{"rendered":"https:\/\/www.secvergnaud.com\/?page_id=95287"},"modified":"2024-10-23T19:29:28","modified_gmt":"2024-10-23T17:29:28","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.secvergnaud.com\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n

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En le consultant, vous vous engagez sans r\u00e9serve \u00e0 les respecter.<\/p>\n\n\n\n

Les Mentions L\u00e9gales pouvant \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, nous vous engageons \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement.<\/p>\n\n\n\n

\u00c9diteur \/ Responsable du site<\/u><\/strong> :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

D\u00e9nomination ou raison sociale : SEC VERGNAUD & Associ\u00e9s<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Adresse Si\u00e8ge social: 2 rue de l\u2019ang\u00e9lique \u2013 79 000 BESSINES<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Num\u00e9ro SIREN : 810 837 369<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Capital social: 20 000 \u20ac<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone: 05 49 04 48 00<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Directeur de publication<\/u><\/strong> :<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Nom pr\u00e9nom : VERGNAUD Fran\u00e7ois<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

H\u00e9bergement :<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n

H\u00e9bergement :<\/strong> Soci\u00e9t\u00e9 OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France<\/p>\n\n\n\n

Conception :<\/strong> Fran\u00e7ois VERGNAUD<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9veloppement :<\/strong> Fran\u00e7ois VERGNAUD<\/p>\n\n\n\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Le site est exploit\u00e9 par l\u2019Editeur du site.<\/p>\n\n\n\n

La pr\u00e9sentation et chacun des \u00e9l\u00e9ments, y compris les marques et logos apparaissant sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, et appartiennent \u00e0 l\u2019Editeur du site, ou font l\u2019objet d\u2019une autorisation d\u2019utilisation.<\/p>\n\n\n\n

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L\u2019Editeur du site se r\u00e9serve le droit de poursuivre tout acte de contrefa\u00e7on de ses droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n

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Donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n\n\n\n

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